Le 6 février 2025, ABV Group a réuni ses clients et prospects pour un webinar 15-15 dédié à la taxe sur les salaires.

En 15 minutes, François, expert fiscal, a mis en lumière les subtilités de cet impôt souvent négligé, mais porteur de réelles opportunités d’optimisation.

RAPPEL : QU’EST-CE QUE LA TAXE SUR LES SALAIRES ?

La taxe sur les salaires concerne les entreprises non assujetties à la TVA ou partiellement exonérées, comme les banques, assurances, mutuelles, ou certains acteurs du médico-social, de l’enseignement ou de la formation.

Elle est assise sur les rémunérations brutes (même base que la CSG) et fonctionne par tranches, avec des exonérations possibles selon le type de personnel ou d’activité.

UN CALCUL EN APPARENCE SIMPLE… MAIS PLEIN DE PIÈGES

Beaucoup pensent que cette taxe est « simple à calculer ». Pourtant, de nombreuses erreurs se glissent dans les paramétrages, notamment :

• Lors de transferts de personnel entre entités ou établissements,
• En cas de mauvaise gestion des tranches (mensualisation au lieu d’un calcul annuel),
• Ou encore sur les exonérations spécifiques, mal configurées ou oubliées.

Exemple évoqué : suite à une réorganisation, une erreur de paramétrage a entraîné un surcoût de 200 000 €, évitable.

DEUX LEVIERS D’OPTIMISATION MAJEURS

1. Le contrôle des tranches
   Les tranches doivent être recalculées à l’année et par salarié. Or, en cas de mobilité ou de double rattachement, les outils RH peuvent produire des erreurs.
2. Les exonérations sectorielles ou catégorielles
   Certaines activités (enseignement, formation, etc.) ou fonctions (apprentis, personnel d’Outre-mer, etc.) peuvent bénéficier d’exonérations totales ou partielles.

Mais leur mise en œuvre nécessite souvent :

• Des retraitements manuels,
• Des clés de répartition entre temps exonéré et non exonéré,
• Et une analyse fine du paramétrage paie.

OPTIMISER SANS COMPLEXITÉ EXCESSIVE

ABV Group préconise une revue annuelle :

• De l’assiette de calcul (comparaison avec la CSG),
• Des tranches appliquées,
• Des exonérations (notamment en cas de prorata TVA),
• Des procédures de correction (acomptes, déclarations annuelles, réclamations jusqu’à 3 ans en arrière).

Jusqu’à 25 % d’économies sont possibles dans certains cas avec des exonérations bien appliquées.

Et des réductions récurrentes de 3 à 5 % sur les tranches sont fréquemment observées.

AUTOMATISATION : OUI, MAIS PAS SANS CONTRÔLE

Si une partie du traitement peut être automatisée, l’expert rappelle que l’optimisation passe encore par des retraitements manuels, notamment pour les cas spécifiques.

“S’il n’y a pas de retraitement manuel, il faut se poser des questions”, conclut François.